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Enseigner la mémoire ? > Les soldats indigènes, oubliés des 2 GM > La cristallisation des pensions | ||
Les
anciens combattants indigènes Les anciens combattants indigènes dans la 2e guerre mondiale La « cristallisation », le gel des pensions
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Les anciens combattants indigènes En août 2004, les célébrations du 60e anniversaire des Débarquements alliés et de la Libération ont permis de rappeler l'engagement des troupes coloniales dans la 2e guerre mondiale, et en particulier leur participation massive au débarquement du 15 août 1944 ( 1 ). La participation des soldats indigènes à la campagne de mai-juin 1940 en France a été longtemps occultée. Selon l'historien américain Raffael SCHECK, qui a enquêté dans les archives militaires françaises et allemandes, près de 3 000 tirailleurs sénégalais ( terme désignant désignant plus largement l'ensemble des soldats indigènes venus d'Afrique) ont été exécutés par la Wehrmacht en mai-juin 1940, crime de guerre perpétré non pas par des SS , mais par l'armée régulière allemande ( 2 ). Au lendemain de la défaite de juin 1940, près de 70 000 soldats indigènes faits prisonniers par les Allemands, au lieu d'être envoyés dans les stalags en Allemagne, ont été regroupés en France occupée dans 22 Frontstalags où ils ont été soumis à des conditions de détention extrêmement difficiles. Après l'Appel du 18 juin 1940, les unités de tirailleurs sénégalais qui se trouvaient en Afrique équatoriale française se sont ralliées à la France libre et ont combattu à Koufra, Bir-Hakeim, El-Alamein. En 1944, près de 120 000 goumiers, tirailleurs et spahis,
originaires de 22 pays du Maghreb et d'Afrique noire intégrés
alors à l'Empire français, dont beaucoup
s'étaient déjà distingués lors des durs
combats de la Campagne d'Italie notamment au cours de la bataille de Monte Cassino et de la prise de l'île d'Elbe, ont débarqué sur les côtes de Provence et ont
été engagés dans la libération de la France puis en Allemagne jusqu'à la victoire de mai
1945. Pour en savoir plus
" La révolte des tirailleurs sénégalais de Tiaroye " - " Les tirailleurs sénégalais dans la campagne de mai-juin 1940 " " Les massacres de mai et juin 1940 "
Le musée des Spahis de La Horgne Dossiers mis en ligne par Jean-Pierre HUSSON sur le site « Histoire et mémoires »
Les combats du 19-20 juin 1940 au Nord de Lyon Le Tata sénégalais de Chasselay
En 1992, Le Tata - paysages de pierres , film-documentaire réalisé par Evelyne BERRUEZO et Patrice ROBIN leur a rendu hommage. Le
15 août 2004,
le président de la République, Jacques
CHIRAC, a tenu à leur rendre
hommage en invitant plusieurs chefs d'État africains
à cette commémoration au cours de laquelle une
vingtaine de vétérans africains ont été
faits chevaliers de la Légion d'honneur ( 3 ).
Lorsque la décolonisation s'est achevée
en Afrique à la fin des années
1950 et au début des années 1960, la France
a décidé, conformément à l'article 71 de la
loi de finances du 26 décembre 1959,
de geler à leur niveau de 1959, les retraites et pensions d'invalidité versées aux anciens
combattants de son ex-Empire colonial. En
2001, un arrêt du Conseil
d'État a donné raison à titre posthume
à cet ancien tirailleur sénégalais décédé
depuis, et a jugé que cette distinction de traitement contrevenait
à l'article 14 de la Convention européenne
des droits de l'Homme, qu'elle constituait une
discrimination fondée sur la nationalité,
et qu'un ancien combattant de l'ex-Empire colonial français devait bénéficier
des mêmes droits qu'un citoyen français en matière
de pension militaire.
En 2003, le gouvernement
de Jean-Pierre RAFFARIN s'est engagé
sur la voie d'une « décristallisation » partielle de leurs pensions qui
devraient désormais être indexées non
pas sur celles des Français, mais sur
le coût de la vie dans les différents pays où
ils résident. En septembre 2006, à l'occasion de la sortie du film de Rachid BOUCHAREB, Indigènes, le ministre délégué aux anciens combattants, Hamloui MEKACHERA, a indiqué que les 80 000 anciens combattants de l'armée française de nationalité étrangère, issus dans leur immense majorité de l'ex-Empire colonial français et qui appartiennent à 23 nationalités différentes, bénéficiaient désormais, grâce au processus de décristallisation des pensions, d'une parité de pouvoir d'achat dans leur pays respectif, avec leurs camarades anciens combattants français. Il a reconnu aussi que cela était « équitable mais pas satisfaisant », et qu'il fallait tendre vers la parité nominale en euros. En effet, la plupart de ces anciens combattants indigènes ne perçoivent en euros que la moitié ou même seulement un tiers du montant de la pension perçue par un ancien combattant français ( 6 ). Ressources en ligne Dossier pédagogique Dossier
pédagogique " C'est eux les Africains qui venaient de loin... " Le 27 septembre 2006,
à la sortie du conseil des ministres, le ministre délégué
aux anciens combattants, Hamloui MEKACHERA,
a annoncé qu'à partir de janvier
2007, les anciens combattants de l'armée française
originaires des anciennes colonies d'Afrique et d'Asie allaient
percevoir les mêmes pensions que leurs frères d'armes
français, et que le coût global de cette revalorisation allait s'élever
à 110 millions d'euros par an.
Le 31 août et le 1er septembre 2007, à Fréjus où se dresse un Monument à l'Armée noire, un hommage discret a été rendu aux tirailleurs africains à l'occasion du 150e anniversaire de la création du corps des tirailleurs sénégalais dont les derniers bataillons ont été dissous en 1964. Le 30 mars 2010, Hubert FALCO, secrétaire d'État aux anciens combattants, a annoncé qu'un hommage sera rendu aux vétérans issus des colonies à l'occasion du 70e anniversaire de la 2e guerre mondiale. Un « diplôme d'honneur » leur sera remis à la date de leur choix le 8 mai ou le 14 juillet 2010, par les maires ou les consuls de France, en reconnaissance du devoir accompli « aux heures terribles de l'Histoire ». . Dans Le Monde du 2 avril 2010, Laetitia VAN EECKHOUT relève que ce diplôme constitue « un piètre lot de consolation » et que le processus de décristallisation des pensions n'a pas encore mis fin aux disparités qui restent très importantes en ce qui concerne en particulier les retraites des militaires de carrière. À grade équivalent, la retraite annuelle d'un sergent français s'élève à 7 512 euros et celle d'un sergent marocain à 643 euros.
Le 25 mai 2010, le Conseil constitutionnel a censuré a posteriori les dispositions inscrites dans les trois lois de finances de 1981, 2002 et 2006 relatives au gel des pensions des ressortissants des pays et territoires autrefois sous souveraineté française, considérant qu'elles constituaient une rupture du principe d'égalité. Il a demandé au législateur de les remplacer d'ici au 1er janvier 2011. Dans Le Monde daté du 29 mai 2010, Patrick ROGER relève qu'il s'agit de la première décision rendue par le Conseil constitutionnel saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité procédure introduite par la révision constitutionnelle de juillet 2008 et qu'elle « met fin à une injustice manifeste qui perpétuait une différence de traitement entre ressortissants français et étrangers titulaires de pensions civiles ou militaires de retraite et résidant dans le même pays » :
Le 13 juillet 2010, dans une allocution prononcée à l'occasion du déjeuner offert aux chefs d'État africains invités d'honneur du 14 juillet, le président de la République, Nicolas SARKOZY, a annoncé un alignement général des pensions de tous les anciens combattants, quels que soient leur nationalité ou leur lieu de résidence :
Dans Le Monde du 15 juillet 2010, Patrick ROGER relevait que ces dispositions, qui sont entrées en vigueur à compter du 1er janvier 2011, concernaient « environ 30 000 bénéficiaires ( 10 000 anciens soldats et 20 000 ayants droit ) pour un coût annuel de l'ordre de 150 millions d'euros ».
Dans un communiqué, le président PS de la région Aquitaine, Alain ROUSSET, et la conseillère régionale PS Naïma CHARAÏ, présidente de l'association Les oubliés de la République, ont fait part de leur satisfaction :
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