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Les sépultures de guerre en France
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   Les conflits contemporains auxquels la France a participé sont inscrits dans le paysage français à travers les vestiges des champs de bataille et les monuments commémoratifs.
   Ils sont aussi rappelés par les sépultures de guerre dont la gestion et l'entretien incombent au ministère de la Défense qui a publié :

  • Bernard KOESLCH, " Les sépultures de guerre ", Dossier, Les Chemins de la Mémoire, n° 186, septembre 2008

  • " Les sépultures de guerre - Dossier ", Les Chemins de la Mémoire, n° 86, février 1999.

  • Les sépultures de guerre en France, collection " Les Chemins de la Mémoire ", Délégation à la mémoire et à l'information historique, Ministère de la Défense - Secrétariat d'Etat aux anciens combattants, non daté.

  • " 1870-1871 - Monuments et sépultures ", collection " Les Chemins de la Mémoire ", Délégation à la mémoire et à l'information historique, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, 1996.

  • Les nécropoles nationales de la deuxième Bataille de la Marne - 1918, collection " Les Chemins de la Mémoire ", Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, non daté.

  • " Les sépultures de guerre en Champagne ", Bulletin de l'Association du souvenir aux morts des armées de Champagne et à leur chef le général Gouraud, juin 1999.

  • 1914-1918 L'armée coloniale Les soldats d'outre-mer - Monuments et sépultures, collection " Les Chemins de la Mémoire", Délégation à la mémoire et à l'information historique, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, 1996.

  • 1914-1918 Les soldats nord-africains - Monuments et sépultures, collection " Les Chemins de la Mémoire ", Délégation à la mémoire et à l'information historique, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, 1996.

  • Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre - Livre IV : État civil et sépultures
       - Chapitre I : Mention « Mort pour la France »
       - Chapitre II : Transfert et restitution des corps
       - Chapitre III : Sépulture perpétuelle
       - Chapitre IV : Voyages sur les tombes ou sur les lieux du crime
    http://dominique.mathis.club.fr/bdlr/codes/CPMI/CPMIVG4.htm

  • Règles d'attribution de la mention " Mort pour la France " aux militaires et civils tués au cours des guerres et conflits


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